- prime à taux unique (2e)
- flat-rate/sum benefit
English-French insurance dictionary. 2013.
English-French insurance dictionary. 2013.
Taux de masculinite — Sex ratio Proportion d hommes par rapport aux femmes dans la population totale par pays. Population féminine plus importante … Wikipédia en Français
Taux de masculinité — Sex ratio Proportion d hommes par rapport aux femmes dans la population totale par pays. Population féminine plus importante … Wikipédia en Français
Collectivité unique — Une collectivité unique est une catégorie de collectivité territoriale française créée dans le cadre de la réforme des collectivités territoriales engagée par le président de la République française Nicolas Sarkozy en 2008. Elle est issue de la… … Wikipédia en Français
Taxe sur prime d’assurance — Pour les articles homonymes, voir TPA. La gestion des prélèvements dans le cadre de la Taxe sur Prime d’Assurance (TPA) en Europe est un réel problème dont la complexité n’a pas permis aux compagnies d’assurance et aux captives de trouver une… … Wikipédia en Français
Artus Prime — Planètes de la Guerre des étoiles Cet article décrit, par ordre alphabétique, les planètes de la saga de la Guerre des étoiles . Sommaire : Haut A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z A … Wikipédia en Français
Impôt négatif sur le revenu — Taux équivalent d un impôt négatif sur le revenu associant une allocation de 10 000 et un taux de prélèvement de 25% L impôt négatif sur le revenu est un type d impôt appliqué principalement depuis les années 1990 et 2000. Il consiste en un impôt … Wikipédia en Français
Slovaquie — 48° 09′ 00″ N 17° 07′ 00″ E / 48.15, 17.11666667 … Wikipédia en Français
Impot negatif sur le revenu — Impôt négatif sur le revenu Taux équivalent d un impôt négatif sur le revenu associant une allocation de 10.000 est un taux de prélèvement de 25% L impôt négatif sur le revenu est un type d impôt appliqué principalement depuis les années 1990 et… … Wikipédia en Français
Impôt Négatif Sur Le Revenu — Taux équivalent d un impôt négatif sur le revenu associant une allocation de 10.000 est un taux de prélèvement de 25% L impôt négatif sur le revenu est un type d impôt appliqué principalement depuis les années 1990 et 2000. Il consiste en un… … Wikipédia en Français
Impôt négatif — sur le revenu Taux équivalent d un impôt négatif sur le revenu associant une allocation de 10.000 est un taux de prélèvement de 25% L impôt négatif sur le revenu est un type d impôt appliqué principalement depuis les années 1990 et 2000. Il… … Wikipédia en Français
Subvention à l'emploi — Impôt négatif sur le revenu Taux équivalent d un impôt négatif sur le revenu associant une allocation de 10.000 est un taux de prélèvement de 25% L impôt négatif sur le revenu est un type d impôt appliqué principalement depuis les années 1990 et… … Wikipédia en Français